Mentions légales

MENTIONS LÉGALES DU SITE INTERNET :

ARBORETUM DES GRANDES BRUYÈRES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi N°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dîtes L.C.E.N. , il est porté à la connaissance des utilisateurs et des visiteurs du site Arboretum des Grandes Bruyères les présentes mentions légales.

Le site Arboretum des Grandes Bruyères est accessible à l'adresse suivante : www.arboretumdesgrandesbruyeres.fr (ci après "le Site"). L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes "mentions légales" détaillées ci après ainsi qu'aux lois et / ou règlements applicables.

La connexion, l'utilisation et l'accès à ce Site implique l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales :

Article 1 : Informations Légales

En vertu de l'Article 6 de la Loi N°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Arboretum des Grandes Bruyères à été commandé et appartient à :


Patrimoine naturel de France (association de gestion)

Siège social :  Les Grandes Bruyères, 45450 INGRANNES

Présidente : Brigitte de LA ROCHEFOUCAULD  

Secrétaire : Paul de LA ROCHEFOUCAULD

Trésorier : Benoît LONCEINT

Arboretums de France (fonds de dotation) propriétaire d'Arboretum des Grandes Bruyères

Siège social :  Les Grandes Bruyères, 45450 INGRANNES

Présidente : Anne MANICE 

Secrétaire : Paul de LA ROCHEFOUCAULD

Trésorier : Benoît LONCEINT

Le site internet a été édité bénévolement, en sous traitance avec l'Arboretum des Grandes Bruyères, par  :

 

Mlle MASSIAS-TEXIER Tiffanie

tiffanie.texier@gmail.com

Le directeur de publication est :
 

PATRIMOINE NATUREL DE FRANCE (association de gestion)

Le site internet est hébergé par :


Wix

Service client : 00 1 415-639-9034

Création : 2006

Sièges sociaux : Tel Aviv-Jaffa, Israël

PDG : Avishai Abrahami (sept. 2010)

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, visionnent et utilisent le site Arboretum des Grandes Bruyères.

Article 2 : Accessibilité

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24h et 7j/7j sauf interruption programmée ou non , pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Article 3 : Collecte et protection des données à caractère personnel

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 2096306 v 0 du 4 Septembre 2017.

L’équipe du site est particulièrement attentive au respect des obligations légales en matière d’utilisation des données à caractère personnel et suit les recommandations de la CNIL. Conformément à la loi Informatique et libertés 78-17 du 6 janvier 1978, complété par la RGPD en 2018, tout visiteur/ utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui le concernent.

Pour faire usage de ces droits, l'utilisateur doit s'adresser à l'Editeur en le contactant à l'adresse suivante : arboretumdesgrandesbruyeres@gmail.com , ou par courrier adressé au siège social de l'éditeur (Arboretum des Grandes Bruyères 45450 Ingrannes ) en précisant ses nom, prénom, adresse et adresse e-mail.

Article 4 : Politique des Cookies

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Conformément à la législation européenne le Site Arboretum des Grandes Bruyères a mis à jour sa politique de confidentialité en matière de Cookies. L'utilisateur est libre d'accepter ou de refuser les Cookies de tous les sites internet en modifiant les paramètres de son navigateur internet.

Article 5 : Loi Applicable et Juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Article 6 : Contact 

Pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peur contacter l'éditeur à l'adresse suivante : arboretumdesgrandesbruyeres@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'éditeur aux coordonnées suivantes : Arboretum des Grandes Bruyères 45450 Ingrannes 

Article 7 : Droits d'Auteur
 

Le présent site constitue une œuvre dont l'Arboretum des Grandes Bruyères est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie, sauf autorisation expresse de l'Arboretum des Grandes Bruyères. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont pour partie la propriété de l'Arboretum des Grandes Bruyères ou de leurs auteurs ou des fichiers libres de droits (banque d'image Wix). Les reproductions, les transmissions, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduites, ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi informatique et libertés.​

Crédit photo : Emmanuel BOITIER, Richard BONNAIRE, Marie DEGAEY​​, Etienne GIRLICH, Jean-François GROSSIN, John MANICE, Sylvie REVERT.

02.38.57.28.24

arboretumdesgrandesbruyeres@gmail.com

Arboretum des Grandes Bruyères 45450 INGRANNES

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