Mentions légales
MENTIONS LÉGALES DU SITE INTERNET :
ARBORETUM DES GRANDES BRUYÈRES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi N°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dîtes L.C.E.N. , il est porté à la connaissance des utilisateurs et des visiteurs du site Arboretum des Grandes Bruyères les présentes mentions légales.
Le site Arboretum des Grandes Bruyères est accessible à l'adresse suivante : www.arboretumdesgrandesbruyeres.fr (ci après "le Site"). L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes "mentions légales" détaillées ci après ainsi qu'aux lois et / ou règlements applicables.
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Article 1 : Informations Légales
En vertu de l'Article 6 de la Loi N°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Arboretum des Grandes Bruyères à été commandé et appartient à :
Patrimoine naturel de France (association de gestion)
Siège social : Les Grandes Bruyères, 45450 INGRANNES
Présidente : Brigitte de LA ROCHEFOUCAULD
Secrétaire : Paul de LA ROCHEFOUCAULD
Trésorier : Benoît LONCEINT
Arboretums de France (fonds de dotation) propriétaire d'Arboretum des Grandes Bruyères
Siège social : Les Grandes Bruyères, 45450 INGRANNES
Présidente : Anne MANICE
Secrétaire : Paul de LA ROCHEFOUCAULD
Trésorier : Benoît LONCEINT
Le site internet a été édité bénévolement, en sous traitance avec l'Arboretum des Grandes Bruyères, par :
Mlle TEXIER Tiffanie
Le directeur de publication est :
PATRIMOINE NATUREL DE FRANCE (association de gestion)
Le site internet est hébergé par :
Wix
Service client : 00 1 415-639-9034
Création : 2006
Sièges sociaux : Tel Aviv-Jaffa, Israël
PDG : Avishai Abrahami (sept. 2010)
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, visionnent et utilisent le site Arboretum des Grandes Bruyères.
Article 2 : Accessibilité
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24h et 7j/7j sauf interruption programmée ou non , pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Article 3 : Collecte et protection des données à caractère personnel
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L’équipe du site est particulièrement attentive au respect des obligations légales en matière d’utilisation des données à caractère personnel et suit les recommandations de la CNIL. Conformément à la loi Informatique et libertés 78-17 du 6 janvier 1978, complété par la RGPD en 2018, tout visiteur/ utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui le concernent.
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Article 4 : Politique des Cookies
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Article 5 : Loi Applicable et Juridiction
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Article 6 : Contact
Pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peur contacter l'éditeur à l'adresse suivante : arboretumdesgrandesbruyeres@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'éditeur aux coordonnées suivantes : Arboretum des Grandes Bruyères 45450 Ingrannes
Article 7 : Droits d'Auteur
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Crédit photo : Emmanuel BOITIER, Richard BONNAIRE, Marie DEGAEY, Etienne GIRLICH, Jean-François GROSSIN, John MANICE, Sylvie REVERT.